Avis de non-responsabilité

Ce site web est la propriété d'Arcor vzw.
Ninovestraat 106
9600 Ronse.
Tel : +32 (0)55 21 45 33
Fax : +32 (0)55 21 02 57
E-mail : info@arcor.be
Und. no. BE 0410.962.274.

En accédant au site web et en l'utilisant, vous acceptez expressément les conditions suivantes.

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris les marques, les logos, les dessins, les données, les noms de produits ou d'entreprises, les textes, les images, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent à Arcor vzw ou à des tiers autorisés.

Limitation de la responsabilité

Les informations figurant sur le site web sont de nature générale. Elles ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l'intention de l'utilisateur.

Arcor asbl s'efforce de faire en sorte que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, précises et actualisées. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent survenir dans les informations mises à disposition. Si les informations fournies contiennent des erreurs ou si certaines informations ne sont pas disponibles sur ou via le site web, l'asbl Arcor s'efforcera d'y remédier le plus rapidement possible.

Toutefois, l'asbl Arcor ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des informations contenues dans ce site.

Si vous constatez des inexactitudes dans les informations mises à disposition sur le site, veuillez contacter l'administrateur du site.

Le contenu du site (y compris les liens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans préavis ni notification. Arcor vzw ne garantit pas le bon fonctionnement du site web et ne peut en aucun cas être tenu responsable du mauvais fonctionnement ou de l'(in)disponibilité temporaire du site web ou de toute forme de dommage, direct ou indirect, qui résulterait de l'accès ou de l'utilisation du site web.

En aucun cas, l'asbl Arcor ne peut être tenue responsable à l'égard de quiconque, directement ou indirectement, spécifiquement ou non, de tout dommage imputable à l'utilisation de ce site ou de tout autre, notamment à la suite de liens ou d'hyperliens, y compris, sans s'y limiter, toute perte, interruption de travail, dommage aux programmes ou autres données sur le système informatique, le matériel, les logiciels ou autres de l'utilisateur.

Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites ou des pages de tiers, ou y faire référence indirectement. L'inclusion de liens vers ces sites ou pages n'implique en aucun cas une approbation implicite de leur contenu.

Arcor vzw déclare expressément qu'elle n'a aucun contrôle sur le contenu ou les autres caractéristiques de ces sites web et qu'elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu ou de leurs caractéristiques ou de toute autre forme de dommage résultant de leur utilisation.

Droit applicable et tribunaux compétents.

Le droit belge s'applique à ce site. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement d'Audenarde sont compétents.